L'un est suspecté par la France d'agir en perturbateur endocrinien, l'autre est utilisé sous la forme d'un nanomatériau : le 3-benzylidene-camphor et le Methylene bis-benzotriazolyl tetramethylbutylphenol sont au programme d'évaluation du CSSC, pour rester, ou être inscrits, dans l'Annexe du Règlement Cosmétiques listant les filtres anti-UV autorisés.
3-benzylidene-camphor
Background
Le 3-benzylidene-camphor (CAS : 15087-24-8) est actuellement réglementé par la Directive Cosmétiques dans son Annexe VII, partie 1, n°19 ("Liste des filtres anti-UV que les produits cosmétiques peuvent contenir") avec une concentration maximale allant jusqu'à 2 %.
En octobre 2011, les autorités françaises ont notifié à la Commission que le 24 août 2011, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), avait adopté une décision, qui avait été publiée dans le Journal Officiel de la République française le 17 septembre 2011.
Cette décision prévoyait l'interdiction, à titre de mesure de sauvegarde et conformément aux dispositions de l'article 12 la Directive Cosmétiques, de la fabrication, de l'import, de l'export, de la distribution, de la mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, de la détention en vue de la vente ou de la distribution à titre onéreux ou gratuit et de l'utilisation de produits cosmétiques contenant du 3-benzylidene camphor.
Le rapport de l'Afssaps indique que la caractérisation du danger de cette substance est considérée comme incomplète. De plus, la NOAEL (la dose sans effet nocif observé) et le taux d'absorption cutanée utilisés par l'Afssaps dans le cadre de l'évaluation du risque aboutissent à une marge de …
