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25 novembre 2019Comptes-rendus Congrès

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Le Règlement Cosmétiques doit-il être révisé ?

La définition d’un produit cosmétique que pose le Règlement 1223/2009 est-elle encore adaptée aux produits de plus en plus innovants que propose l’industrie ? La gestion qu’il prévoit des ingrédients CMR ou perturbateurs endocriniens est-elle satisfaisante ? Les latitudes laissées aux États membres, pour les qualifications des évaluateurs de la sécurité ou au travers de la clause de sauvegarde récemment utilisée par l’ANSM pour sa DPS Phenoxyethanol, doivent-elles perdurer, au risque de rompre l’harmonisation du marché ? En un mot : faut-il envisager une refonte globale du Règlement Cosmétiques ? La question a été posée par Gerald Renner, de Cosmetics Europe, lors du Congrès Parfums & Cosmétiques de la Cosmetic Valley qui s’est tenu à Chartres les 6 et 7 novembre 2019. Avec aussi, bien sûr, la réponse qu’il propose…

Temps de lecture : ~ 29 minutes

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La Commission européenne est actuellement en pleine évolution, et sa priorité ne sera peut-être pas, au moins dans un premier temps, d’apporter des changements au Règlement Cosmétiques. Mais de fait, la question se pose : avons-nous besoin d’un nouveau Règlement ?

Gerald Renner a une longue histoire avec le Règlement 1223/2009 : il l’a vu s’élaborer, a suivi toutes des évolutions depuis… Et aujourd’hui, il a encore pour ce texte une tendresse toute particulière, qu’il a rappelée dès le début de sa présentation : “Je voudrais commencer avec ma déclaration d’amour : j’aime le Règlement Cosmétiques. C’est toujours le Règlement sur les cosmétiques le plus moderne au monde, consolidé par 40 ans d’expérience. Nous avons en Europe un environnement réglementaire stable, malgré quelques différences nationales apportées par certains États membres. Mais globalement, le texte fonctionne bien, et il a prouvé qu’il assurait à la fois un bon fonctionnement du marché intérieur et un haut niveau de protection de la santé humaine. Et au final, c’est toujours un très bon texte réglementaire”.
Gerald Renner en veut aussi pour preuve qu’il est parfois copié-collé à l’étranger, et qu’il sert fréquemment d’inspiration à l’international.

Mais cela ne veut pas dire que ce Règlement apporte toutes les réponses aux challenges réglementaires du ...