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12 novembre 2019L'actualité des ingrédients

Trois nouveaux enrobages autorisés pour le dioxyde de titane nano (filtre UV) pro Ajouter à mon portfolio
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Trois nouveaux enrobages autorisés pour le dioxyde de titane nano (filtre UV) Article

Le Règlement 2019/1857 du 6 novembre 2019, publié au Journal officiel de l’Union européenne le 7 novembre 2019, vient modifier l’Annexe VI (Filtres UV) du Règlement Cosmétiques 1223/2009, pour autoriser trois nouveaux enrobages pour le dioxyde de titane dans sa forme nano. La mesure est d’application immédiate (20 jours après la publication du texte).

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Les considérants du Règlement 2019/1857

  1. Le dioxyde de titane est actuellement autorisé comme filtre ultraviolet dans les produits cosmétiques, y compris sous forme de nanomatériau. Le dioxyde de titane (nano) figure à l’entrée 27 bis de l’Annexe VI du Règlement (CE) n°1223/2009. Il est autorisé à une concentration maximale de 25 % dans les préparations prêtes à l’emploi, sauf pour les applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation et sous réserve des caractéristiques énumérées à ladite entrée.

  2. Les caractéristiques énumérées à l’entrée 27 bis de l’Annexe VI concernent les propriétés physico-chimiques autorisées du dioxyde de titane (nano) et les substances dont il peut être enrobé.

  3. Dans un avis du 7 mars 2017, rectifié le 22 juin 2018, le Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) a conclu que l’utilisation des trois formes de dioxyde de titane (nano) soumises à l’évaluation, c’est-à-dire avec enrobage de silice et de phosphate de cétyle (jusqu’à 16 % et 6 % respectivement), d’alumine et de dioxyde de manganèse (jusqu’à 7 % et 0,7 % respectivement) ou d’alumine et de triéthoxycaprylylsilane (jusqu’à 3 % et 9 % respectivement), pouvait être considérée comme sûre dans les produits cosmétiques destinés à être appliqués sur une peau saine, intacte ou brûlée par le soleil. Le CSSC a ajouté que cette conclusion ne s’appliquait toutefois pas aux applications qui ...