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mardi 14 septembre 2021Règlementation

Proposition d'identification de deux ingrédients cosmétiques en SVHC

Proposition d'identification de deux ingrédients cosmétique en SVHC

Le 3 septembre 2021, l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) a ouvert une consultation sur les propositions d’identification en SVHC (substances extrêmement préoccupantes) de deux ingrédients utilisés dans les produits cosmétiques : un filtre UV, le 4-MBC (4-Methylbenzylidene camphor) et un antioxydant, le DBMC (Methylene di-t-butylcresol). Les deux consultations sont ouvertes jusqu’au 18 octobre 2021.

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Les substances qui peuvent avoir des effets graves et souvent irréversibles sur la santé humaine et l’environnement peuvent être identifiées comme substances extrêmement préoccupantes (SVHC), rappelle l’ECHA. Si une substance est identifiée en tant que SVHC, elle sera ajoutée à la liste des substances candidates pour une éventuelle inclusion dans la liste d’autorisation.
Les États membres, ou l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) à la demande de la Commission européenne, peuvent proposer l’identification d’une substance en tant que SVHC en préparant un dossier conformément aux exigences prévues à l’annexe XV du règlement REACH.
C’est dans ce cadre que l’Agence vient donc d’ouvrir les consultations publiques sur les propositions du Danemark d’identifier le 4-MBC et le DBMC en SVHC.

4-Methylbenzylidene camphor

La substance (±)-1,7,7-trimethyl-3-[(4-methylphenyl)methylene]bicyclo[2.2.1]heptan-2-one couvrant l’un des isomères individuels et/ou des combinaisons de ceux-ci (pour la cosmétique : 4-MBC ; CAS : 36861-47-9 / 38102-62-4 ; CE : 253-242-6 ; INCI : 4-Methylbenzylidene camphor) est actuellement listé dans l’Annexe VI (liste des filtres UV autorisés) du Règlement Cosmétiques 1223/2009, à l’entrée 18.
Le Danemark propose d’identifier la substance comme une substance extrêmement préoccupante conformément à l’article 57, point f) du Règlement REACH en raison de ses propriétés de perturbateur endocrinien.
Le …

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