Le 10 juin 2024, l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) a lancé une consultation sur la proposition des Pays-Bas de classification et d’étiquetage harmonisés (CLH) des silices amorphes synthétiques (SAS) nanos. Cette consultation est ouverte jusqu’au 9 août 2024.
Pour ce qui concerne la cosmétique, cette consultation couvre les silices amorphes synthétiques nano sans modification de surface qui se sont vues attribuer les numéros CAS :
• 112945-52-5,
• 112926-00-8.
Les INCI “Silica” et “Hydrated silica” entrent dans ce champ.
Ces substances ne sont actuellement pas réglementées par le Règlement Cosmétiques européen 1223/2009, ni listées à l’Annexe VI du Règlement CLP européen 1272/2008.
Les Pays-Bas proposent la classification suivante.
Identification
Numéro index
• À déterminer
Nom chimique
• Silice amorphe, fumée, sans cristaux ; Silice amorphe synthétique pyrogène, nano [1]
• Gel de silice, exempt de cristaux ; Silice précipitée, gel de silice, silice colloïdale, amorphe, nano [2]
Numéros CE
• - [1]
• - [2]
Numéros CAS
• 112945-52-5 [1]
• 112926-00-8 [2]
Classification
Code(s) des classes et catégories de danger
• STOT RE 1
Code(s) des mentions de danger
• H372 (voies respiratoires) (inhalation) - Risque avéré d’effets graves pour les organes (ou un organe spécifique) à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.
Étiquetage
Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement
• GHS08
• Dgr (Danger)
Code(s) des mentions de danger
• H372 (voies respiratoires) (inhalation) - Risque avéré d’effets graves pour …
