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Commission européenne

Règlementation:CSSC

Exposition des enfants au Methyl salicylate : l'avis scientifique du CSSC

En novembre 2021, le CSSC avait conclu à la sécurité du Methyl salicylate, récemment classifié en tant que reprotoxique de catégorie 2 dans le cadre du Règlement CLP, sauf dans les cosmétiques destinés aux enfants de moins de six ans (à l’exception du dentifrice). L’industrie avait alors soumis de nouvelles données pour défendre l’utilisation de la substance dans les produits pour enfants, et la Commission avait donné mandat au Comité Scientifique de les évaluer. Le CSSC vient de publier son Avi...

HC Blue 18 : l'Avis scientifique du CSSC

Suite à la soumission de nouvelles données par l’industrie sur la pureté de la substance, la Commission européenne avait demandé au CSSC un Avis scientifique, complémentaire à son Opinion de 2015, sur le HC Blue 18 (B122), un ingrédient de coloration capillaire. Le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur vient de le publier, après son adoption par procédure écrite le 27 avril 2023.

Le CSSC publie la 12e révision de ses NoG

Le CSSC vient d’adopter (le 15 mai 2023 par procédure écrite) la 12e révision de ses Notes of Guidance (NoG) for the testing of cosmetic ingredients and their safety evaluation (Lignes directrices pour les tests des ingrédients cosmétiques et l’évaluation de leur sécurité). Comme les précédentes, elle a été réalisée pour intégrer les nouvelles connaissances scientifiques et toxicologiques, effectu...

Fullerenes : Opinion préliminaire du CSSC

Dans le cadre de l’évaluation des nanomatériaux notifiés conformément à l’Article 16 du Règlement Cosmétiques 1223/2009, la Commission européenne avait donné mandat au CSSC d’évaluer la sécurité des Fullerenes et Hydroxylated fullerenes en juin 2021. Le Comité Scientifique vient de publier son Opinion préliminaire, adoptée lors de sa réunion plénière des 21 et 22 mars 2023. Elle est ouverte aux co...

Benzophenone-4, Benzophenone-1, Triphenyl phosphate : demandes d'Opinions au CSSC

Suite à la publication d’une liste de substances suspectées d’agir en perturbateurs endocriniens à évaluer de façon prioritaire, et à l’appel à données qui a suivi, la Commission européenne vient de demander au CSSC son Opinion sur la sécurité des Benzophenone-4, Benzophenone-1 et Triphenyl phosphate. Le CSSC a approuvé ces mandats par procédure écrite le 17 avril 2023. Il a neuf mois pour publier...

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lundi 22 mai 2023

Le CSSC publie la 12e révision de ses NoG

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Le CSSC vient d’adopter (le 15 mai 2023 par procédure écrite) la 12e révision de ses Notes of Guidance (NoG) for the testing of cosmetic ingredients a...

lundi 22 mai 2023

Exposition des enfants au Methyl salicylate : l'avis scientifique du CSSC

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En novembre 2021, le CSSC avait conclu à la sécurité du Methyl salicylate, récemment classifié en tant que reprotoxique de catégorie 2 dans le cadre d...

lundi 15 mai 2023

HC Blue 18 : l'Avis scientifique du CSSC

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Suite à la soumission de nouvelles données par l’industrie sur la pureté de la substance, la Commission européenne avait demandé au CSSC un Avis scien...

mardi 2 mai 2023

Fullerenes : Opinion préliminaire du CSSC

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Dans le cadre de l’évaluation des nanomatériaux notifiés conformément à l’Article 16 du Règlement Cosmétiques 1223/2009, la Commission européenne avai...

lundi 24 avril 2023

Benzophenone-4, Benzophenone-1, Triphenyl phosphate : demandes d'Opinions au CSSC

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Suite à la publication d’une liste de substances suspectées d’agir en perturbateurs endocriniens à évaluer de façon prioritaire, et à l’appel à donnée...

mardi 11 avril 2023

Silver zinc zeolite : Opinion préliminaire du CSSC

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Suite à la soumission d’un dossier de sécurité par l’industrie, le CSSC a évalué la sécurité du Silver zinc zeolite, un conservateur transféré en Anne...

lundi 27 mars 2023

Sodium bromothymol blue (C186) : Opinion finale du CSSC

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Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en mars 2022, le Comité Scientifique vient de publier son Opinion finale sur la sécurité du...

lundi 27 mars 2023

Hydroxyapatite (nano) : Opinion finale du CSSC

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Suite à une première Opinion négative du CSSC, et la soumission de nouvelles données par l’industrie pour défendre son utilisation dans les produits b...

lundi 20 février 2023

HC Blue 18 : nouvelle demande d'Opinion au CSSC

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Suite à la soumission de nouvelles données par l’industrie sur la pureté de la substance, la Commission européenne vient de demander au CSSC de rééval...

lundi 20 février 2023

Hexyl salicylate : demande d'Opinion au CSSC

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Suite à la recommandation du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) de classer l’Hexyl salicylate ...

lundi 13 février 2023

Sels de zinc hydrosolubles : nouvelle demande d'Opinion au CSSC

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Suite à la soumission de nouvelles données par Cosmetics Europe, la Commission européenne vient de demander au CSSC de réévaluer la sécurité des sels ...

lundi 6 février 2023

Aluminium : Opinion finale du CSSC

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Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en mai 2021, destiné à élargir l’évaluation de la sécurité des composés d’aluminium à d’aut...