Le HSE (Health and Safety Executive), Agence en charge du Règlement CLP en Grande-Bretagne, vient d’annoncer son intention de s’aligner sur les 14e et 15e ATP (Adaptations au progrès technique et scientifique) du CLP européen. 90 substances au total sont concernées.
Comme l’explique la HSE, le Règlement CLP européen a été transposé dans la réglementation britannique à la fin de la période de transition du Brexit, soit tel qu’il était le 31 décembre 2020. Deux ATP européennes, qui sont entrées en vigueur par la suite (la 14e le 1er octobre 2021, et la 15e le 1er mars 2022), n’ont ainsi pas été prises en compte.
La HSE propose aujourd’hui une mise à jour du GB CLP pour y inclure les 90 substances concernées (nouvelles ou modifiées).
Les classification et requis d’étiquetage seront ainsi les mêmes qu’en Europe, sauf pour deux substances, le dioxyde de titane sous forme de poudre et le cuivre granulé, pour lesquelles, précise l’Agence, “des informations supplémentaires nécessitent une évaluation plus approfondie”.
La recommandation de la HSE aux Ministères compétents devrait, une fois validée, entrer en vigueur en avril 2024.
Pour rappel, la Grande-Bretagne avait déjà procédé de la même manière pour les 17e et 18e ATP européennes en octobre 2023.
