Fin 2019, l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail), a publié son programme de travail pour 2020, qui fixe le cap de son action sur l’ensemble de ses champs d’expertise : alimentation, santé et bien-être des animaux, santé environnementale, santé et protection des végétaux, santé au travail. Si le mot “Cosmétiques” n’est cité qu’une seule fois dans le texte, plusieurs axes peuvent avoir des implications sur le secteur.
Le programme de travail de l’ANSES pour 2020 s’inscrit dans des orientations stratégiques élaborées fin 2018 sur chacun des champs d’activité de l’agence, en cohérence avec les engagements pris par l’agence dans le cadre du contrat d’objectifs et de performance 2018-2022.
Ces orientations trouvent également leur source dans les plans nationaux pour lesquels l’ANSES assure une mission de pilotage ou auxquels elle contribue (PNSE3, en transition vers le PNSE4, SNPE 2, PST3, PNNS, Ecoantibio, Ecophyto+…).
Son chapitre 3 - Santé Environnement prévoit plusieurs axes de travail qui peuvent toucher, de près ou de loin, le secteur cosmétique.
Perturbateurs endocriniens (PE)
L’adoption en 2019 de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2), signée le 3 septembre à l’ANSES, orientera les travaux de l’Agence en matière de programme d’évaluation des substances PE.
• Une liste de substances qui seront instruites par l’Agence pour être portées au niveau européen (Règlements européens REACH, CLP, etc.) sur une base annuelle fera l’objet d’une consultation dans le cadre d’une réunion annuelle associant plusieurs Comités d’orientation thématiques (interCOT).
• Une méthodologie de priorisation des substances présentant un potentiel PE sera élaborée.
• Une méthode de catégorisation de ces substances permettant de discriminer les PE “avérés”, “présumés” …
