Le long processus d'enregistrement et d'évaluation des substances chimiques présentes sur le marché européen arrive à son terme, avec la dernière échéance du 31 mai 2018 concernant les tonnages de 1 à 100 tonnes par an. Une date particulièrement critique au vu des difficultés rencontrées par les enregistrants et les conséquences (et obligations) induites pour les utilisateurs en aval. Lors de la 15e édition du Congrès Parfums & Cosmétiques, Xavier Radisson, Directeur Scientifique & Réglementaire France de L'Oréal, a fait un point complet sur le sujet.
Pour rappel, l'objectif de base du règlement REACH était d'éliminer du marché les substances les plus dangereuses, et d'assurer la sécurité d'utilisation des autres.
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La cosmétique est logiquement impactée par ce règlement, puisqu'elle a besoin des informations générées dans ce cadre, et de la classification qui en découle dans le CLP
", a souligné Xavier Radisson. "
Beaucoup de choses dépendent de cette réglementation, par exemple la manipulation des substances dans l'usine, l'impact environnemental, le transport et le stockage des produits fabriqués à partir des substances…
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Les enregistrements 2018
L'échéance de mai 2018 est la dernière et concerne les substances fabriquées ou importées en quantités comprises entre une et 100 tonnes, par entité légale (fabricant ou importateur) et par an.
La période de pré-enregistrement s'est terminée en août dernier, ce qui signifie que les substances qui n'ont pas été préenregistrées sont donc à enregistrer immédiatement comme des substances nouvelles. De même, quand une bande de tonnage évolué, les dossiers sont également à mettre à jour immédiatement.
Après mai 2018, toutes les substances chimiques présentes sur le marché devront être enregistrées. Si elles ne le sont pas, elles seront tout simplement interdites de commercialisation et d'utilisation.
Cela dit, l'enregistrement …
