lundi 13 juillet 2015Autorités

ANSM : le rapport d'activité 2014

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Le 8 juillet 2015, l'ANSM a publié son Rapport d'activité pour l'année 2014. Après les médicaments, les produits biologiques, les dispositifs médicaux… L'Observatoire a cherché dans la rubrique "Autres produits" les quelques passages qui concernent les cosmétiques.

Temps de lecture
~ 3 minutes

 162 pages en tout, et juste quelques-unes consacrées aux produits cosmétiques : depuis sa refonte, ce n'est pas sur ce terrain que l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé consacre l'essentiel de ses activités.
Rendez-vous donc page 85 pour la première mention des produits cosmétiques dans ce rapport.

La cosmétovigilance

Un rappel d'abord : depuis le 11 juillet 2013, date d’entrée en vigueur du règlement européen n°1223/2009/CE sur les produits cosmétiques, imposant la déclaration et la transmission des effets indésirables graves (SUE), l’ANSM assure en outre le rôle de plateforme entre les autorités compétentes européennes, les industriels et les utilisateurs finaux pour ces effets.

En 2014, l’Agence a traité 193 signalements de cosmétovigilance (contre 157 en 2013). Sur ces effets, 86 signalements sont des cas graves.

Le contrôle du marché

L’ANSM assure également des missions d’évaluation du profil toxicologique des substances entrant dans la composition des produits cosmétiques. Le plus souvent, ces travaux d’évaluation donnent lieu à des coopérations actives avec d’autres institutions, en particulier avec la DGCCRF et l’ANSES.
Plusieurs familles de substances font l’objet d’expertises approfondies notamment le plomb, la vitamine A et des substances à caractère de perturbateur endocrinien.

Au chapitre des faits …

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