Qu’est-ce qu’un produit cosmétique ? On a tous l’impression de le savoir… mais on peut tous aussi éventuellement se tromper parfois ! Et la question n’est pas anodine, puisque le statut d’un produit conditionne la réglementation, et les obligations, qui lui sont applicables. En Europe, un produit cosmétique est régi par le Règlement n°1223/2009, et c’est dans ce texte qu’il faut chercher sa définition.
Selon le Règlement européen 1223/2009 relatifs aux produits cosmétiques, on entend par “produit cosmétique”:
“toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles”.
Trois éléments sont essentiels dans cette définition pour reconnaître un produit cosmétique.
La forme
Un produit cosmétique est une substance ou un mélange de susbstances.
Conséquence : un dentifrice est un produit cosmétique (sa pâte est un mélange de substances). Une brosse à dent n’est pas un produit cosmétique : ce n’est pas une substance, ni un mélange de substances, mais un article.
L’application
Un produit cosmétique est destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain.
Conséquence : un cosmétique se dépose sur la peau, les cheveux, les ongles… Il ne s’avale pas, ne s’injecte pas, ne s’inhale pas…
Une crème antirides à l’acide hyaluronique pour le visage est un produit cosmétique. Une préparation antirides d’acide hyaluronique en injection n’est pas un produit cosmétique.
La fonction
Un produit cosmétique doit exclusivement ou principalement, nettoyer, parfumer, modifier l’aspect, protéger, maintenir en bon état ou corriger les odeurs corporelles.
Conséquence : un produit cosmétique a une action… cosmétique ! Il ne soigne pas une maladie, il ne modifie pas significativement une fonction physiologique de l’organisme.
Une crème pour peau grasse à l’huile essentielle d’arbre à thé est un produit cosmétique. Une crème anti-acné à l’huile essentielle d’arbre à thé n’est pas un produit cosmétique, c’est un médicament.
Attention ! Pour qu’un produit soit un cosmétique, il faut qu’il répondent à ses trois critères. Un seul manque, et ce n’est pas un cosmétique !
En résumé, il faut qu’un éléments dans chacune des trois cases de ce tableau soient en vert !
| Règlement n°1223/2009 | ||
|---|---|---|
| Forme | Application | Fonction |
|
• Substance(s) • Mélange de substances |
• Épiderme • Système pileux ou capillaire • Ongles • Lèvres • Organes génitaux externes • Dents • Muqueuses buccales |
• Nettoyer • Parfumer • Modifier l’aspect • Protéger • Maintenir en bon état • Corriger les odeurs corporelles |
