L'ECHA recommande l'ajout de 15 substances hautement préoccupantes (SVHC) sur la liste de celles soumises à autorisation dans le cadre de REACH. Elles ont été priorisées dans la liste candidate du fait de leur utilisation en grandes quantités et dans de larges gammes de produits, et du risque que cela représente pour la santé humaine ou l'environnement, ou parce qu'elles peuvent potentiellement être utilisées en remplacement de substances qui sont déjà soumises à autorisation.
La sixième recommandation de priorisation de substances hautement préoccupantes de l'ECHA à la Commission européenne comprend 15 substances qui ont des propriétés dangereuses pour la santé humaine, du fait de leur classification en tant que cancérogènes ou toxiques pour la reproduction. Deux substances sont de plus très persistantes, très bio-accumulatives et toxiques (PBT et vPvB). Une entrée concerne un groupe de substances qui ont des effets nocifs sur l'environnement du fait de leur dégradation en perturbateurs endocriniens.
À l'automne 2014, l'ECHA a organisé une consultation publique sur cette recommandation, qui incluait ces substances. Le Comité des États membres (CEM) a considéré les commentaires reçus et adopté son opinion sur le texte le 11 juin 2015. ECHA a pris en compte les commentaires et l'opinion pour décider quelles substances elle recommande aujourd'hui d'ajouter à la liste des substances soumises à autorisation dans le cadre de REACH (Annexe XIV) et proposer les dates limites. Les substances contenant du plomb, laissées de côté dans la recommandation finale, seront à nouveau prises en compte dans le futur.
La décision finale sur l'inclusion de ces substances dans l'annexe XIV et les dates auxquelles les entreprises auront à demander l'autorisation à l'ECHA revient à la Commission …
