lundi 31 octobre 2016Commission européenne

CoRAP : Proposition de l'ECHA pour 2017-2019

© CosmeticOBS-L'Observatoire des Cosmétiques

L'ECHA vient de publier sa proposition d'actualisation du Plan d'action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP). Cette liste comprend 117 substances destinées à être évaluées par les États membres dans le cadre du Règlement REACH, en 2017, 2018 et 2019. Elle inclut 22 nouvelles substances, dont plusieurs (et non des moindres) utilisées couramment en cosmétique. Le Plan définitif sera adopté en mars 2017.

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 24 substances doivent être évaluées en 2017, 47 en 2018 et 46 en 2019. Ce projet a été préparé avec les États membres, en prenant en compte, pour sélectionner les substances, des critères basés sur le risque.
Le nombre de substances à évaluer en 2017 est plus faible que dans les plans précédents. Les évaluations de 32 substances ont été reportées à 2018 et 2019, la vérification de la conformité de ces substances étant en cours. Pour éviter les doublons, l'ECHA doit conclure sur la conformité de la majorité de ces substances avant que leur évaluation puisse commencer.

Les nouvelles substances "cosmétiques" à évaluer

Pour 2017
• CAS : 71-36-3, INCI : n-Butyl alcohol – Motif : suspecté reprotoxique – État membre évaluateur : Hongrie

Pour 2018
• CAS : 98-01-1, INCI : Furfural – Motif : suspecté cancérogène, suspecté mutagène – État membre évaluateur : Danemark
• CAS : 98-85-1, INCI : Styralyl alcohol – Motif : suspecté cancérogène, suspecté reprotoxique – État membre évaluateur : Italie
• CAS : 78-93-3, INCI : MEK – Motif : suspecté reprotoxique – État membre évaluateur : Suède
• CAS : 68424-94-2, INCI : Coco-betaine – Motif : suspecté reprotoxique, autre risque …

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