L’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) est un réseau de communication qui a pour but de faciliter l’échange d’informations entre tous les utilisateurs de produits chimiques. Mise en place le 18 Décembre 2006, elle vient juste de publier un rapport sur les substances CMR enregistrées ou notifiées après la date-butoir de 2010.
Un communiqué de presse en date du 4 Juin 2012, indique que le rapport "Substances CMR de l’Annexe VI du Règlement CLP, enregistrées selon REACH et/ou notifiées dans le CLP", publié par l’ECHA, est un balayage des informations disponibles à l’Agence en avril 2012. Par ailleurs, c’est la première opportunité de regarder de plus près les substances carcinogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) qui sont actuellement enregistrées et/ou notifiées.
Plus de 1100 substances CMR identifiées individuellement, présentes dans la liste de l’Annexe VI du Règlement CLP, ont été examinées. Environ 60 % d’entre elles ont été, ou bien enregistrées selon le processus REACH, ou bien notifiées à l’Inventaire C&L selon le Règlement CLP. De nombreuses raisons expliquent les 40 % restants. Par exemple, certaines substances de l’Annexe VI sont très rares, et ont peu de chances d’être présentes sur le marché. D’autres ont été remplacées par des substances moins dangereuses. Des erreurs dans la numérotation EC et/ou CAS ont aussi pu rendre plus difficile l’accès à une substance.
L’ECHA considère que cette étude ne donne pas une vue exhaustive des substances CMR utilisées dans l’Union européenne. L’Agence a prévu d’approfondir l’étude des manques mis en évidence par ce rapport. Cette nouvelle …
