Le Règlement européen 1223/2009 fait des émules de plus en plus nombreux en dehors de l'Europe, et on pourrait rêver d'une réglementation cosmétique harmonisée partout dans le monde. Mais entre simples copiés-collés parfois mal adaptés et inspirations pas toujours des plus heureuses, les choses ne sont pas si simples ! Anne-Marie Breton, Chargée de Mission Réglementations Internationales à la FEBEA, a fait le tour du monde du sujet lors d'un après-midi de conférences que la fédération a consacré à ce sujet le 13 avril 2015.
Faut-il parler de dissémination ? de contamination ? de contagion ? Une chose est sure, le Règlement se propage aux quatre coins du monde, et son texte est adapté ou repris dans de plus en plus de pays hors Europe.
Et si le premier réflexe est de s'en féliciter au motif que cela peut aplanir des différences de réglementations toujours compliquées à gérer, on se rend vite compte que cela ne va pas sans poser (aussi !) quelques problèmes.
Dès le début de sa présentation, Anne-Marie Breton en évoque un : les dispositions du Règlement Cosmétiques sont conçues pour être appliquées dans une zone de libre-échange. Et quand elles sont adoptées sans modifications dans un pays qui ne fait partie d'aucune, quelques-unes deviennent un peu compliquées à l'heure de la mise en œuvre !
Les copiés-collés
Quelques pays sont déjà alignés sur le Règlement Cosmétiques. C'est le cas d'Israël et de la Turquie.
Israël
Le texte de référence est The pharmacists' provisions (cosmetics), dont la dernière version date de 2013. Il n'est pas encore passé devant le parlement israélien, la Knesset ayant été renouvelée suite aux élections législatives du 17 mars 2015.
Mais le texte est déjà partiellement appliqué, notamment pour ce qui concerne le DIP …
