HT :
TVA :
TTC :

mardi 29 mars 2022ECHA

Le CoRAP 2022-2024 en mode allégé

Le CoRAP 2022-2024 en mode allégé

L’ECHA a publié la mise à jour du Plan d’action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP) pour les années 2022, 2023 et 2024. Il comprend en tout 27 substances à évaluer (contre 58 dans la version 2021 et 74 dans la version 2020). Un “écrémage” justifié par l’attente de la soumission de nouvelles informations. 10 substances à évaluer peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques, dont une qui a été ajoutée à la liste cette année, 12 ont été retirées de la liste.

Temps de lecture
~ 8 minutes

La mise à jour du plan d’action continu communautaire (CoRAP) pour les années 2022-2024 liste 27 substances suspectées de présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement, en vue de leur évaluation par les autorités compétentes de 10 États membres, dans le cadre du processus d’évaluation des substances du règlement REACH (CE) n°1907/2006 (articles 44 à 48).
Le plan contient deux substances nouvellement attribuées et 25 substances déjà incluses dans la précédente mise à jour du CoRAP 2021-2023, publiée le 17 mars 2021.
Pour 20 de ces 25 substances, l’année d’évaluation a été reportée, principalement pour attendre la soumission de nouvelles informations.

Sur les 27 substances à évaluer, 4 doivent être évaluées en 2022, 14 en 2023 et 9 en 2024. Toutefois, des changements pourraient être introduits pour les substances répertoriées pour les années 2023 et 2024 lors de la prochaine mise à jour du CoRAP en 2023.

Les 25 substances restantes sur les 50 substances répertoriées dans la précédente mise à jour du CoRAP 2021-2023 sont retirées du CoRAP, car pour 6 d’entre elles, les données sont déjà considérées comme suffisantes pour clarifier les préoccupations initiales, tandis que pour 19, des informations pertinentes sont ou seront demandées dans …

Ce contenu n'est disponible que pour les abonnésPREMIUM, PRO, STARTUP et TPE

Vous êtes déjà abonné(e) ?Identifiez-vous

Découvrir nos abonnements

ECHAAutres articles

99résultats