Ce guide de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) est conçu pour aider les entreprises et les autorités nationales à comprendre comment les mélanges contenant du dioxyde de titane (TiO2) doivent être classés et étiquetés suite à sa classification comme cancérigène de catégorie 2 par inhalation. Il est mis à disposition gratuitement sur le site de l’Agence.
Les exigences de classification et d’étiquetage du dioxyde de titane (TiO2) ont changé en février 2020. À partir du 1er octobre 2021, suite au Règlement délégué (UE) 2020/2017, de nouvelles exigences de classification et d’étiquetage entrent en vigueur.
La substance TiO2 doit être classée en tant que cancérogène en cas d’inhalation (Carc. 2, H351 (inhalation) lorsqu’elle est fournie seule ou dans des mélanges, lorsque la substance ou le mélange contient 1 % ou plus de particules de TiO2 d’un diamètre aérodynamique ≤10 μm. En outre, les mélanges contenant du TiO2 doivent être étiquetés avec l’élément d’étiquetage supplémentaire “Une poussière respirable dangereuse peut se former lors de l’utilisation. Ne pas respirer cette poussière.” (EUH212).
Les mélanges solides non classés doivent également être étiquetés avec l’élément d’étiquetage supplémentaire EUH212 s’ils contiennent au moins 1 % de TiO2, quelle que soit leur forme, ou leur taille de particule.
Les mélanges liquides contenant du TiO2 ne nécessitent pas de classification Carc. 2. Cependant, s’ils contiennent au moins 1 % de particules de TiO2 d’un diamètre aérodynamique ≤10 μm, ils doivent alors être étiquetés avec l’élément d’étiquetage supplémentaire “Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols …
