Le 7 janvier 2025, le Brésil a notifié un projet de Résolution élaborée pour mettre à jour la liste des substances interdites d’utilisation dans les produits d’hygiène personnelle, les cosmétiques et les parfums. Un consultation de 60 jours a été ouverte.
Les modifications notifiées sont divisées en trois parties.
Les entrées ajoutées
13 entrées sont ajoutées, ce qui regroupe en tout 28 substances.
Parmi elles :
• l’acide borique, ses sels et esters,
• les Polyurethane-18 et -19,
• le Diaminotoluene,
• le Butylphenyl methylpropional,
• l’Hydroxyisohexyl 3-cyclohexene carboxaldehyde.
Toutes sont déjà présentes dans l’Annexe II (substances interdites) du Règlement Cosmétiques européen 1223/2009.
Les entrées modifiées
Les entrées 178 (4-Benzyloxyphenol / 4-ethoxyphenol) et 221 (Mercure et composés de mercure) voient leurs libellés légèrement modifiés.
Les entrées supprimées
Cinq entrées sont supprimées ou déplacées (en alignement avec l’Annexe II du Règlement 1223/2009), qui concernent :
• le p-Hydroxyanisol,
• le Benzoyl peroxide,
• le Methyl eugenol,
• l’Hydroquinone,
• l’acide azélaïque.
La consultation sur ce projet de modifications est ouverte jusqu’au 7 mars 2025.
Un délai de 12 mois après la publication du texte est prévu pour la mise en conformité des produits.
Sources
• Committee on Technical Barriers to Trade, Notification, G/TBT/N/BRA/1583, Organisation Mondiale du Commerce, 7 janvier 2025
• Consulta Pública n° 1.304, de 27 de dezembro de 2024, D.O.U de 31/12/2024, Agência Nacional de Vigilância Sanitária, 27 décembre 2024
