Publié le 4 avril 2024, le Règlement (UE) 2024/996 est venu modifier les entrées 23 et 25 de l’Annexe V (conservateurs) du Règlement Cosmétiques européen 1223/2009. Il prévoit de nouvelles conditions d’utilisation pour le Triclocarban et le Triclosan.
À compter de ce 31 décembre 2024, les nouveaux produits mis sur le marché de l’Union européenne doivent donc satisfaire aux exigences suivantes.
Les mêmes dispositions seront applicables aux produits mis à disposition sur le marché à partir du 31 octobre 2025.

Triclocarban

Numéro d’ordre
• 23
Identification des substances
• Nom chimique/DCI
1-(4-Chlorophényl)-3-(3,4-dichlorophényl)urée (*4) (*5)
• Dénomination commune du glossaire des ingrédients
Triclocarban
• Numéro CAS
101-20-2
• Numéro CE
202-924-1
Conditions
• Type de produits, Parties du corps
Tous les produits cosmétiques, à l’exception des bains de bouche
• Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi
0,2 %
• Autres
Critères de pureté :
-> 3,3’,4,4’-tétrachloroazobenzène ≤ 1 ppm
-> 3,3’,4,4’-tétrachloroazoxybenzène ≤ 1 ppm
Ne pas utiliser dans les dentifrices pour les enfants de moins de 6 ans.
Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
Pour les dentifrices contenant la substance “Triclocarban”, l’étiquetage suivant est obligatoire : “Ne pas utiliser chez les enfants de moins de 6 ans”.

Triclosan …