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lundi 16 décembre 2013Règlementation

Brèves cosmétiques - ECHA : 2 nouveaux Guides simplifiés pour REACH

© L'Observatoire des Cosmétiques

Les dernières infos cosmétiques : ECHA : 2 nouveaux Guides simplifiés pour REACH - ANSM : nouveau format du rapport d'inspection - VKM : le Retinol irritant à partir de 0,075 % - Lignes directrices CLP - L'Oréal arrête CCB - L'ANSM facilite la déclaration des effets indésirables - Modification du règlement CLP - Le CSSC révise son Opinion sur le Methylene bis-benzotriazolyl tetramethylbutylphenol - "belle & bien" court contre le cancer - AFNOR : 4 recueils de normes sur l’affichage environnemental - L'Oréal rachète Nickel - Triman reporté d’un an

Temps de lecture
~ 40 minutes

 16 décembre - ECHA : 2 nouveaux Guides simplifiés pour REACH
L'ECHA (Agence européenne des produits chimiques) vient de publier sur son site Internet deux nouveaux Guides simplifiés : le Guide simplifié pour les utilisateurs en aval et le Guide simplifié pour l'élaboration des fiches de donnés de sécurité , à la suite des mises à jour des documents originaux correspondants sur les mêmes sujets. Les Guides simplifiés sont disponibles dans les 23 langues natioanles de l'Union européenne.
• Voir le Guide simplifié pour les utilisateurs en aval
• Voir le Guide simplifié pour l'élaboration des fiches de données de sécurité

 12 décembre - ANSM : nouveau format du rapport d'inspection
Comme annoncé (voir l'article  2013-2014 : les évolutions cosmétiques de l'ANSM ), l'Agence engage à partir de janvier 2014 une phase pilote pour tester un nouveau format de rapport d’inspection qui intègre un certain nombre d'évolutions, notamment pour la mise en application d’éléments de gestion du risque.
La phase pilote se déroulera sur une durée d'une année dans le cadre habituel de la procédure contradictoire menée après toute inspection de l'ANSM.
Le bilan établi à l’issue de la phase pilote permettra, sur la base du retour d’expérience des inspecteurs …

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