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lundi 19 mai 2014Règlementation

Brèves cosmétiques - Nanos : consultation de la Commission européenne

© L'Observatoire des Cosmétiques

Les dernières infos cosmétiques - Nanos : la Commission européenne lance une consultation - "Argane" n'est pas une marque - Open Mind sur les émotions le 20 mai - ANSM : Compte-rendu du 2e Comité d'interface Cosmétique - Les huiles essentielles en discussion à Bruxelles - US : L'Occitane condamnée pour publicité mensongère - France : la dure bataille du réseau sélectif..

Temps de lecture
~ 54 minutes

 19 mai - Nanos : consultation de la Commission européenne
La Commission européenne a lancé une consultation publique sur les mesures de transparence concernant les nanomatériaux présents sur le marché.
Cette consultation est ouverte pour nourrir une évaluation d'impact destinée à identifier et développer les moyens les plus adéquats permettant d'accroître la transparence sur les nanomatériaux présents sur le marché. Son objectif est d'obtenir l'opinion des parties prenantes sur les informations actuellement disponibles, la définition du problème qui constitue la base de l'évaluation de l'impact et les impacts potentiels positifs et/ou négatifs des différentes options politiques.
Toutes les parties prenantes sont encouragées à participer à cette consultation, pour donner à la Commission, dans le cadre de ses futurs travaux, une base de preuves la plus large et la plus forte possible. La consultation est ouverte jusqu'au 5 août 2014.
• Pour plus d'informations et pour participer à cette consultation, cliquer ici

 14 mai - "Argane" n'est pas une marque
La société Pierre Fabre Dermo-Cosmétique s'était présentée comme titulaire de la marque Argane, déposée en 1983 et sous laquelle elle commercialise une gamme de produits. Elle reprochait à Clairjoie d'avoir lancé sur le marché un produit baptisé "karité-argane" et l'avait assignée …

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