L’Article 11 du Règlement Cosmétiques définit précisément les informations qui doivent être détenues dans le DIP. Parmi elles : la description du produit.
Selon l’Article 11.2.a, le DIP doit contenir “une description du produit cosmétique permettant l’établissement d’un lien clair entre le dossier d’information et le produit cosmétique concerné”.
L’accent est clairement mis sur le produit fini.
Le DIP doit inclure le nom du produit, le nom de code, le code d’identification ou tout autre identifiant du produit qui permet à la Personne Responsable ou à l’autorité compétente de relier un produit cosmétique mis sur le marché au DIP.
Par exemple, les numéros de formule ou les numéros de code utilisés durant le développement du produit devront être référencés avec le nom du produit ou un autre identifiant.
La description du produit est nécessaire pour qu’“un lien clair entre le dossier d’information et le produit cosmétique” soit établi.
Par conséquent, dans le cadre de la notification du produit, il est recommandé d’inclure le numéro de référence de la notification du produit dans sa description.
De plus, le nom exact du produit doit être fourni ainsi qu’une référence interne qui identifie de façon unique ce produit et sa formule, par exemple une référence de formule.
Le nom du produit devra être cohérent avec le nom utilisé pour la notification.
Les entreprises peuvent souhaiter inclure …
