Le Brésil est membre du Mercosur (El Mercado Común del Sur) à l’instar de l’Argentine, de l’Uruguay et du Paraguay. Cette entité émet des résolutions, que chaque pays du groupement peut (ou non) appliquer, en les transposant en l’état dans son droit national voire en les modifiant. Le Brésil a transposé la majorité des résolutions, mais le pays conserve néanmoins quelques spécificités nationales.
Les produits cosmétiques sont définis par la Resolución 110/1994 comme tout produit d’hygiène personnelle, cosmétique, parfum, préparation à base de substances naturelles ou synthétiques ou leurs mélanges, destinés à usage externe sur les diverses parties du corps, de la peau, des cheveux, des ongles, des lèvres et des organes génitaux externes ou des dents et des muqueuses de la cavité buccale, en vue exclusivement ou principalement de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état.
Dans l’ensemble des pays du Mercosur, la Resolución 007/2005 classe les produits cosmétiques en deux catégories :
• les cosmétiques à propriétés dites essentielles ou élémentaires dont la vérification n’est pas nécessaire et qui ne doivent pas disposer d’informations détaillées quant à leur mode d’utilisation et précautions d’emploi (liste de l’Annexe II de la Résolution 007/2005) ;
• les cosmétiques à propriétés dites spécifiques pour lequels est nécessaire une évaluation de la sécurité et/ou de l’efficacité, des instructions d’utilisation et/ou des avertissements (liste de l’Annexe III de la Résolution 007/2005).
Le Brésil a transposé la majorité des résolutions du Mercosur. Le pays conserve néanmoins quelques spécificités nationales, notamment …
