Le 18 février 2022, le Brésil a notifié à l’OMC sa Résolution n°600, adoptée le 9 février pour internaliser la Résolution Mercosur n°44/15, modifiée par la Résolution 14/21, qui établit la liste des filtres ultraviolets autorisés pour les produits d’hygiène personnelle, les cosmétiques et les parfums. Si cette liste compte un nombre d’entrées équivalent à celle de l’Annexe VI du Règlement Cosmétiques européen 1223/2009, elle comporte toutefois quelques différences notables, intégrant des substances interdites en Europe ou prévoyant des conditions d’utilisation différentes pour d’autres…
La liste des filtres UV autorisés dorénavant au Brésil compte au total 36 entrées. Elle en comprend 25 totalement identiques à celle de l’Annexe VI (filtres ultraviolets autorisés) du Règlement 1223/2009.
Mais elle intègre aussi trois substances qui ne sont pas autorisées en tant que filtres UV en Europe, dont deux interdites en cosmétique : le PABA et et le 3-Benzylidene camphor, et trois qui y sont répertoriées en tant qu’absorbant UV et ne figurent pas à l’Annexe VI, les Cinoxate, Benzophenone-8 et Menthyl anthranilate.
Enfin, les conditions d’utilisation de cinq substances sont plus ou moins différentes, et la liste brésilienne ne mentionne pas les Titanium dioxide et Zinc oxide sous forme nano.
Voici la liste intégrale, et son comparatif avec la réglementation européenne.
1. Camphor benzalkonium methosulfate
CAS
• 52793-97-2
Concentration maximale autorisée
• 6 %
Réglementation européenne
• Annexe VI/2 du Règlement 1223/2009, mêmes conditions.
2. Terephthalylidene dicamphor sulfonic acid
CAS
• 92761-26-7 / 90457-82-2
Concentration maximale autorisée
• 10 % (en acide)
Réglementation européenne
• Annexe VI/7 du Règlement 1223/2009, mêmes conditions.
3. Butyl methoxydibenzoylmethane
CAS
• 70356-09-1
Concentration maximale autorisée
• 5 %
Réglementation européenne
• Annexe VI/8 du Règlement 1223/2009, mêmes conditions.
4. Benzylidene camphor …
