La pandémie du au Covid-19 se développant fortement, il est essentiel que les professionnels de la santé et les citoyens européens aient accès à davantage de désinfectants. Pour améliorer cet accès, il est nécessaire d’augmenter la fabrication et la fourniture de ces produits. C’est pourquoi l’ECHA aide les autorités de l’Union européenne à appliquer des dérogations à l’obligation d’autorisation normale pour les produits biocides.
L’ECHA annonce que les entreprises qui cherchent à accéder rapidement au marché avec des désinfectants qui contiennent une substance active déjà approuvée peuvent demander une autorisation à l’autorité nationale compétente en se fondant sur l’Article 55, paragraphe 1, du Règlement sur les produits biocides. Cette disposition permet aux autorités nationales d’accorder des dérogations limitées dans le temps aux exigences d’autorisation des produits standard dans les situations où il existe une menace pour la santé publique.
Plusieurs pays de l’Union européenne (dont la France) ont déjà accordé de telles autorisations à des entreprises qui ont la capacité de fabriquer des désinfectants. Pour les demandes qui visent plusieurs pays, une soumission centralisée à l’ECHA est en cours d’élaboration. De plus amples informations à ce sujet suivront dans les prochains jours.
L’ECHA recommande également certaines exigences de composition pour les deux substances actives approuvées, le propan-1-ol et le propan-2-ol, pour leur utilisation dans les désinfectants. Ces recommandations permettront aux autorités nationales de vérifier rapidement la qualité des demandes reçues avant de décider d’une dérogation.
De plus, pour faciliter le travail des autorités et des entreprises à la recherche d’informations, l’ECHA met à disposition trois listes contenant des informations sur :
• les substances …
