C’est peu dire qu’il était attendu, puisque la commission devait le publier en janvier 2014. Difficile à élaborer, reporté à la fin 2015, puis au début 2016, le catalogue des nanomatériaux utilisés en cosmétique comprenait dans sa première version, sur la base des données transmises par l’industrie, un nombre considérable de substances mal caractérisées : l’eau figurait même dans la liste. Une version revue, corrigée et… épurée, plus crédible aussi, a enfin été publiée le 15 juin 2017, et ne compte plus que 43 substances.
La liste des nanomatériaux répertoriés est précédée d’un préambule qui rappelle le contexte de ce catalogue.
Préambule
Conformément à l’article 16, paragraphe 10, point a), du règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, la Commission rend disponible un catalogue de tous les nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques mis sur le marché, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée, en indiquant les catégories de produits cosmétiques et les conditions d’exposition raisonnablement prévisibles. Ce catalogue est régulièrement mis à jour et il est mis à la disposition du public.
Ce catalogue dresse la liste des nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques mis sur le marché. Il repose sur des informations communiquées par voie électronique à la Commission européenne par la personne responsable via le portail de notification des produits cosmétiques (Cosmetic Products Notification Portal — CPNP). La Commission européenne décline toute responsabilité pour le contenu et les qualifications scientifiques des notifications effectuées dans le CPNP.
Sur la base des connaissances actuelles sur les nanomatériaux, il pourrait y avoir quelques incertitudes concernant le statut de nanomatériaux de certaines substances notifiées. Le catalogue n’est pas figé et peut faire l’objet de modifications …
