L’année est déjà bien commencée, mais l’ANSM vient seulement de publier, le 26 juin, son programme de travail pour 2010. Dans ce document de 24 pages, trois mentionnent les produits cosmétiques. Extraits choisis.
Les seules mentions aux produits cosmétiques dans ce programme sont regroupées dans le chapitre I - Garantir la sécurité des produits de sante tout au long de leur cycle de vie.
Paragraphe 4
Programme d’évaluation de la sécurité d’emploi des substances entrant dans les produits de santé
La sécurité d’emploi des produits de santé passe par la révision du profil de sécurité des ingrédients chimiques ou biologiques entrant dans leur composition, qu’il s’agisse de médicaments, de dispositifs médicaux ou de cosmétiques. Concernant les cosmétiques, l’ANSM poursuivra une veille des avis rendus par le CSSC (Comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs) en priorisant les substances à risque au stade de la consultation publique et en participant aux réunions du COMCOS (Comité européen permanent pour les produits cosmétiques).*
Paragraphe 6
Les priorités du programme d’inspection 2017
En application des missions qui lui sont confiées par la loi, l’ANSM évalue la conformité des pratiques conduisant à la mise sur le marché et à la surveillance des produits de santé.
En 2018, l’ANSM poursuivra cette activité à travers :
L’identification de thématiques de campagnes d’inspection dans les différents domaines, en lien avec des sujets de santé publique émergents, avec l’évolution des …
