L’ECHA annonce la publication de nouvelles lignes directrices, émanant des associations représentatives de l’industrie européenne, destinées à aider les entreprises à remplir leurs obligations dans le cadre des règlements REACH et CLP. Ce document est le résultat d’un travail des parties prenantes en collaboration avec l’Agence des produits chimiques, pour mettre au point des solutions pratiques d’identification de ce groupe spécifique de substances.
Les huiles essentielles sont issues de différentes parties des plantes. Ce sont des substances complexes, ce qui peut justifier une approche particulière pour leur identification. Plusieurs facteurs comme la région de production, le climat, la partie de la plante dont elles sont issues et le procédé utilisé pour les obtenir, conduisent à des variations naturelles de leur composition chimique. Leur complexité est extrêmement variable, qu’il s’agisse de substances simples avec seulement quelques constituants ou de très complexes avec plus de 100 constituants.
Ces nouvelles lignes directrices ont été préparées par l’EFEO (European Federation of Essential Oils) et l’IFRA (International Fragrance Association). Le but de ce document est d’aider les entités qui doivent enregistrer des NCS (Natural Complex Substances – Substances naturelles complexes) à déterminer l’identité chimique de leurs substances pour l’enregistrement, la classification, l’étiquetage et les fiches de données de sécurité exigés dans le cadre des règlements européens REACH et CLP. Il est destiné à proposer un ensemble simplifié de lignes directrices pour identifier les NCS.
Ce document vient en complément des lignes directrices officielles de l’ECHA sur le même sujet. Depuis sa publication, il a été traduit dans plusieurs langues de la Communauté européenne.
Pour aller plus loin
• …
