L’ECHA vient de publier sa proposition d’actualisation du Plan d’action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP). Cette liste comprend 24 substances préoccupantes (suspectées perturbateurs endocriniens, CMR, PBT, etc.) destinées à être évaluées par les États membres dans le cadre du Règlement REACH, en 2023, 2024 et 2025. Parmi elles, 7 peuvent être utilisées en cosmétique. Le Plan définitif sera adopté en mars 2023.
Ce projet de CoRAP contient 24 substances, dont 6 nouvelles substances par rapport au CoRAP 2022-2024 actuel.
5 substances sont prévues pour une évaluation en 2023, et 19 sont réparties pour une évaluation entre 2024 et 2025.
Le projet de plan a été soumis le 30 novembre 2022 aux autorités compétentes des États membres et au Comité des États membres de l’ECHA. Le Comité devrait rendre son avis en février 2023. Sur la base de l’avis du Comité, l’ECHA entend adopter et publier la mise à jour du CoRAP pour 2023-2025 le 21 mars 2023.
Les substances “cosmétiques” à évaluer en 2023*
• NOUVEAU DANS LE CoRAP / CAS : 92484-48-5 - CE : 403-080-9 - Sodium 3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-sec-butyl-4-hydroxybenzenesulfonate - INCI : Sodium benzotriazolyl butylphenol sulfonate - Motif : Suspecté vPvM, Autres dangers pour l’environnement, Utilisation très large, Utilisation par les consommateurs, Exposition de l’environnement, Exposition cumulative, Autres : Exposition des réservoirs d’eau et des eaux de boisson - État membre évaluateur : Espagne
Les substances “cosmétiques” à évaluer en 2024*
• NOUVEAU DANS LE CoRAP / CAS : 22174-70-5 - CE : 244-815-1 - 3,3’-[methylenebis(oxymethylene)]bisheptane - INCI : 2-Ethylhexylal - Motif : Suspecté reprotoxique, suspecté PBT, Utilisation très large, Utilisation …
