Autorisés jusqu’alors sans restrictions (seul l’HICC est soumis à une obligation d’étiquetage), trois allergènes sont désormais interdit d’utilisation : l’Hydroxyisohexyl 3-cyclohexene carboxaldehyde (HICC), ainsi que l’Atranol et le Chloroatranol, deux composants des mousses de chêne Evernia prunastri et des mousses d’arbre Evernia furfuracea. Cette interdiction découle de la publication du Règlement 2017/1410 du 2 août 2017. Elle a commencé à prendre effet ce 23 août.
Cette mesure est la conséquence de plusieurs Opinions du CSSC (Comité Scientifique européen pour la Sécurité du Consommateur) :
• en décembre 2011, le Comité considère que le nombre de cas d’allergies au HICC au cours de la dernière décennie est exceptionnellement élevé et que continuer d’exposer le consommateur à cette substance n’est pas considéré comme sûr, même à des concentrations inférieures à 200 ppm ;
• en juin 2012, dans le cadre plus global d’une Opinion sur les allergènes de parfumerie, le CSSC réitère une précédente position sur l’Atranaol et le Chloroatranol, en indiquant que le nombre de cas d’allergies documentés dus à ces substances, et malgré les efforts pour les limiter en concentration dans les produits, implique de les classer dans la catégorie des substances “non sûres d’emploi” dans les produits cosmétiques.
Ces Opinions ont été formalisées dans le Règlement 2017/1410, qui prévoit l’interdiction des trois substances, avec un délai d’adaptation accordé à l’industrie :
• à partir du 23 août 2019, aucun nouveau produit cosmétique en contenant ne doit être mis sur le marché ;
• les produits déjà sur le marché pourront continuer à être commercialisés jusqu’au 23 août 2021, date à laquelle l’interdiction deviendra absolue.
Il revient aux fabricants et Personnes Responsables de prendre toutes les mesures appropriées pour respecter ces dates, en s’assurant de la conformité de leurs nouvelles formules, en vérifiant l’état des stocks des produits à disposition sur le marché et en informant les distributeurs de la date butoir pour retirer du marché les produits non-conformes.
