Comme annoncé, suite à la prochaine classification du dioxyde de titane en cancérogène de catégorie 2 par inhalation (CMR2), l’industrie a présenté à la Commission européenne un dossier destiné à prouver la sécurité de la substance et à obtenir une exemption de son interdiction dans les produits cosmétiques. La Commission vient de donner mandat au CSSC pour que le Comité donne son Opinion sur le sujet. Le Comité scientifique a six mois pour la finaliser.
Background
Le Titanium dioxide (TiO2), (numéros CAS/CE : 13463-67-7/236-675-5, 1317-70-0/215-280-1, 1317-80-2/215-282-2) est autorisé à la fois en tant que colorant dans l’entrée 143 de l’Annexe IV et en tant que filtre UV dans les entrées 27 et 27 bis (forme nano) de l’Annexe VI du Règlement (CE) n°1223/2009.
Le TiO2 est également utilisé en tant qu’agent de charge dans les produits cosmétiques (non soumis à des restrictions réglementaires spécifiques).
En 2000, le SCCNFP a conclu que le profil toxicologique du TiO2 (avis SCCNFP/0005/98) : “… ne suscite pas d’inquiétude pour une utilisation sur l’homme, car la substance n’est pas absorbée par la peau.”
En juillet 2013, le CSSC a publié une nouvelle Opinion sur le TiO2 (nano) (SCCS/1516/1311). Dans cette Opinion, le CSSC a conclu que l’utilisation du TiO2 (nano) en tant que filtre UV dans les produits de protection solaire et à une concentration allant jusqu’à 25 % peut être considérée comme ne présentant aucun risque d’effets néfastes pour l’homme. Le CSSC a également estimé que les applications susceptibles d’entraîner une exposition par inhalation à des nanoparticules de TiO2 (telles que les poudres ou les produits pulvérisables) ne peuvent être considérées comme sûres.
En 2014, le CSSC a apporté …
