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27 mars 2018Commission européenne

CoRAP 2018-2020 : 108 substances vont être évaluées pro

Logo Commission européenne - Logo ECHA - CoRAP 2018-2020

L’ECHA a adopté la mise à jour du Plan d’action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP) pour 2018-2020 comprenant 108 substances à évaluer, parmi lesquelles certaines sont utilisées en cosmétique. Les États membres ont 12 mois pour évaluer les 21 substances sélectionnées pour 2018. Le but est de déterminer si ces substances représentent un risque pour l’Homme ou l’environnement.

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Les substances sont sélectionnées pour évaluation dans le but de clarifier les inquiétudes relatives à leur exposition et à leurs propriétés dangereuses (persistantes, bio-accumulables et toxiques (PBT), cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) ou perturbateurs endocriniens associés à une large utilisation par les consommateurs). De plus, d’autres inquiétudes sur ces substances peuvent être identifiées au cours de l’évaluation.

Par rapport au plan précédent pour 2017-2019, deux substances ont été supprimées à la demande des États-membres évaluateurs.

L’évaluation de 25 substances prévues pour 2018 a été reportée. Ceci afin de permettre la vérification préalable de la conformité pour prendre en compte d’éventuels manques d’informations standard ou pour attendre les résultats de l’évaluation de substances similaires.

Les substances “cosmétiques” à évaluer en 2018*

• CAS : 13463-67-7 – INCI : Titanium dioxide – Motif : cancérogène, suspecté mutagène, autre danger – État membre évaluateur : France
• CAS : 96-49-1 – INCI : Ethylene carbonate – Motif : suspecté reprotoxique, autre danger, utilisation très large, utilisation par les consommateurs, exposition des travailleurs, tonnage important – État membre évaluateur : Lettonie
• CAS : 108-45-2 – INCI : m-Phenylenediamine – Motif : suspecté reprotoxique, sensibilisant, exposition des travailleurs, tonnage important – État membre évaluateur : Lettonie
• CAS : 98-29-3, INCI : 4-tert-Butylpyrocatechol – Motif : suspecté mutagène, sensibilisant, potentiel perturbateur endocrinien, suspecté PBT/vPvB, exposition de l’environnement, exposition des travailleurs – État ...