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vendredi 28 mars 2014Commission européenne

CoRAP : actualisation du plan d'évaluation pour 2014-2016

© L'Observatoire des Cosmétiques

Le CoRAP (Community rolling action plan - Plan d'action continu communautaire) pour les années 2014 à 2016 vient d'être publié sur le site Internet de l'ECHA. Une actualisation qui contient 120 substances à évaluer par 21 États membres dans le cadre du règlement REACH. La liste CoRAP inclut maintenant 53 nouvelles substances, plus les 67 provenant de l'actualisation publiée l'an dernier.

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 20 États membres sont chargés d'évaluer 51 substances en 2014. En 2015 et 2016, le but est d'évaluer respectivement au moins 48 et 21 substances. Cependant, d'ici la fin du mois de mars 2015, ce plan sera à nouveau actualisé et des changements pourront intervenir pour les substances programmées pour évaluation en 2015 et 2016. De nouvelles substances pourront également être ajoutées.

Cette actualisation du CoRAP fournit une courte explication des motifs initiaux qui ont amené chaque substance sur cette liste 2014-2015. Il s'agit souvent de substances au potentiel persistant, toxique ou de bio-accumulation, suspectées d'être des perturbateurs endocriniens ou cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques, et par ailleurs largement utilisées.
L'indication de ces premiers motifs d'inquiétude ne restreint pas le champ d'évaluation par les États membres, qui peuvent aussi focaliser leur travail sur d'autres problèmes qu'ils identifieraient en cours d'évaluation.

Les substances évaluées par la France

En 2014
• Methyl methacrylate
• Methyl 4-hydroxybenzoate
• 2-Hydroxyethyl methacrylate
• Tert-butyl methyl ether
• 2-ethyl-2-[[(1-oxoallyl)oxy]methyl]-1,3-propanediyl diacrylate
• Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol

En 2015
• Methyl salicylate
• Aluminium chloride basic
• Aluminium chloride
• Aluminium sulphate
• Titanium dioxide
• Phenol, dodecyl-, sulfurized, calcium salts

En 2016
• Tin sulphate
• Potassium …

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