Le 17 juin 2021, la Commission européenne a publié deux rectificatifs, pour corriger les numéros d’entrée, d’une part du Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm, dans l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, d’autre part du Titanium dioxide dans l’Annexe VI du Règlement CLP 1272/2008.
Le premier rectificatif, apporté au Règlement 2021/850 du du 26 mai 2021, précise le numéro d’entrée du Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm dans l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, qui est donc : 321.
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• Publication du 3e Règlement CMR, CosmeticOBS, 7 juin 2021, actualisé le 17 juin 2021.
Le second rectificatif, apporté au Règlement Délégué 2020/217 du 4 octobre 2019, corrige une erreur dans le numéro d’entrée du Titanium dioxide dans l’Annexe VI du Règlement CLP 1272/2008, qui devient : 022-006-00-2.
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• 14e ATP du CLP : le TiO2 officiellement classifié Cancérogène 2, CosmeticOBS, 19 février 2020, actualisé le 17 juin 2021.
Sources
• Rectificatif au Règlement (UE) 2021/850 de la Commission du 26 mai 2021 modifiant et rectifiant l’Annexe II et modifiant les Annexes III, IV et VI du Règlement (CE) n°1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques, Journal officiel de l’Union européenne, L 214/68, 17 juin 2021
• Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/217 de la Commission du 4 octobre 2019 modifiant, aux …
