lundi 21 juin 2021Commission européenne

(Légères) modifications du 3e Règlement CMR et de la 14e ATP au CLP

(Légères) modifications du 3e Règlement CMR et de la 14e ATP au CLP

Le 17 juin 2021, la Commission européenne a publié deux rectificatifs, pour corriger les numéros d’entrée, d’une part du Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm, dans l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, d’autre part du Titanium dioxide dans l’Annexe VI du Règlement CLP 1272/2008.

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Le premier rectificatif, apporté au Règlement 2021/850 du du 26 mai 2021, précise le numéro d’entrée du Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm dans l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, qui est donc : 321.
Voir l’article mis à jour
Publication du 3e Règlement CMR, CosmeticOBS, 7 juin 2021, actualisé le 17 juin 2021.

Le second rectificatif, apporté au Règlement Délégué 2020/217 du 4 octobre 2019, corrige une erreur dans le numéro d’entrée du Titanium dioxide dans l’Annexe VI du Règlement CLP 1272/2008, qui devient : 022-006-00-2.
Voir l’article mis à jour
14e ATP du CLP : le TiO2 officiellement classifié Cancérogène 2, CosmeticOBS, 19 février 2020, actualisé le 17 juin 2021.

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