Au regard du Règlement CLP (concernant la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances chimiques et des mélanges), la Directive 75/324 relative aux générateurs d'aérosols doit être adaptée. C'est le but de la Directive 2013/10 en date du 19 mars 2013, qui modifie notamment les règles d'étiquetage applicables aux aérosols.
Selon les termes de cette nouvelle Directive, chaque générateur aérosol, ou une étiquette qui y est attachée dans le cas où il n’est pas possible de porter des indications sur le générateur aérosol en raison de ses petites dimensions (capacité totale égale ou inférieure à 150 millilitres), doit porter de manière visible, lisible et indélébile les indications suivantes :
Quel que soit son contenu
• la mention : "Récipient sous pression : peut éclater sous l’effet de la chaleur"
• les conseils de prudence
> Tenir à l'écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes - Ne pas fumer
> Récipient sous pression: ne pas perforer, ni brûler, même après usage
> Protéger du rayonnement solaire
> Ne pas exposer à une température supérieure à 50°C/122°F
> Tenir hors de portée des enfants (lorsque le générateur aérosol est un produit grand public)
> Toute précaution additionnelle d’emploi qui informe les consommateurs sur les dangers spécifiques du produit; si le générateur d’aérosol est accompagné d’une notice d’utilisation séparée, cette dernière doit également faire état de telles précautions
Lorsque l’aérosol est classé comme "ininflammable"
• la mention d’avertissement : "Attention"
Lorsque l’aérosol est classé comme "inflammable"
• la mention d’avertissement : …
