2018, ce n'est pas si loin. Et la dernière étape du processus d'enregistrement des substances chimiques prévue par le règlement REACH est susceptible d'impacter de nombreux ingrédients cosmétiques, de même que leurs utilisateurs ou leurs importateurs. Rappel des règles et conseils pour se préparer au mieux avec Marie Kennedy, International Compliance Director de la société Elizabeth Arden, lors de la 13e édition du congrès réglementaire qui s'est tenu les 18 et 19 novembre 2015 à Chartres.
Après avoir évoqué les séances de thérapies de groupe qui peuvent être nécessaires pour aborder sereinement la prochaine échéance de REACH, Marie Kennedy a d'abord rappelé l'enjeu de 2018.
Toutes les substances pré-enregistrées (en 2008, ou plus tard par pré-enregistrement tardif), fabriquées ou importées en quantités comprises entre une et 100 tonnes (par entité légale et par an) doivent être enregistrées (à moins d’être exemptées) avant le 31 mai 2018. Si elles ne le sont pas, leur fabrication, importation et mise sur le marché européen deviennent illégales et doivent cesser.
Quel est le risque ? Une possible rupture d'approvisionnement de certains ingrédients clés, spécifiques à l’industrie cosmétique, à partir du 1er juin 2018. C'est que, comme le souligne l'intervenante, " les substances de faibles tonnages sont plus 'vulnérables' que celles dont les tonnages sont élevés, car certains fournisseurs (fabricants ou importateurs), en particulier les PME, pourraient ne pas être en mesure d'enregistrer tous les ingrédients cosmétiques concernés à temps et intégralement ".
Les principes de REACH
Pour rappel, on parle ici des substances dites "existantes" ou "phase-in" (bénéficiant d'un régime transitoire) qui ont été pré-enregistrées entre le 1er juin et le 1er décembre 2008. On y ajoute celles qui ont …
