lundi 26 avril 2021CSSC

Évaluation de la sécurité : 11e révision des lignes directrices du CSSC

Évaluation de la sécurité : 11e révision des lignes directrices du CSSC

Lors de sa réunion plénière des 30 et 31 mars 2021, le CSSC a adopté la 11e révision de ses Lignes directrices pour les tests des ingrédients cosmétiques et l’évaluation de leur sécurité. Par rapport à la version précédente, un focus a été fait sur l’exposition et sur l’application des méthodes alternatives, particulièrement les méthodes non-animales et la méthodologie de la nouvelle approche (MNA).

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Les “Notes of Guidance for the Testing of Cosmetic Ingredients and Their Safety Evaluation by the SCCS” est un document compilé par les membres du Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs ( CSSC, remplaçant les anciens SCCP, SCCNFP et SCC).
Ce document contient des informations pertinentes sur les différents aspects de l’expérimentation et de l’évaluation de la sécurité des substances cosmétiques en Europe. Il met l’accent sur les ingrédients cosmétiques, bien que certaines orientations soient également données indirectement pour l’évaluation de la sécurité des produits finis.
Il est conçu pour fournir des conseils aux autorités publiques et à l’industrie cosmétique afin d’améliorer la conformité harmonisée avec la législation européenne actuelle sur les cosmétiques. Un développement important de ces dernières années a été la mise en œuvre complète de la législation sur les cosmétiques, le Règlement (CE) n°1223/2009, ce qui signifie que les interdictions d’expérimentation animale et de commercialisation s’appliquent pleinement à partir de 2013 : pas d’expérimentation in vivo de produits finis après le 11 mars 2004 ; pas d’expérimentation in vivo de toxicité locale après le 11 mars 2009 et pas d’expérimentation in vivo de toxicité à doses répétées (y compris la sensibilisation), de toxicocinétique et de toxicité pour le développement à partir du 11 mars 2013 pour les cosmétiques.
Pour cette raison, le CSSC a suivi de près les progrès réalisés en matière de développement et de validation de méthodes alternatives, en mettant l’accent sur la méthodologie de remplacement.

Les Lignes directrices pour les tests des ingrédients cosmétiques et l’évaluation de leur sécurité sont régulièrement révisées et mises à jour afin d’intégrer les progrès des connaissances scientifiques en général, et l’expérience acquise, en particulier dans le domaine des essais et de l’évaluation de la sécurité des ingrédients cosmétiques.
Leur précédente révision a eu lieu en 2018 (SCCS/1602/18). Depuis lors, plusieurs nouveaux addenda, avis et mémorandums importants pour le contenu de ce document d’orientation ont été adoptés et ils constituent la base de cette nouvelle révision.
L’accent est mis sur l’exposition et l’application de méthodes alternatives, plus spécifiquement sur les méthodes non animales/méthodologie de nouvelle approche (MNA).

Principaux changements de la 11e révision des Lignes directrices du CSSC

L’ensemble du texte a été révisé et mis à jour avec un accent particulier sur les points suivants :
• Modèles d’inhalation
• Méthodologie in silico pour la génotoxicité/carcinogénicité
• Mise à jour générale des MNA
• Préoccupations scientifiques concernant la sécurité des nanomatériaux
• Mise à jour de la section PE (Perturbateurs endocriniens)
• Discussion sur les facteurs d’incertitude
• Mise à jour des références en général
• Annexe 1 : conformité ave les interdictions de tests et de commercialisation
• Annexe 9 : lignes directrices sur la qualité microbiologique du produit fini
• Annexe 10 : accès gratuit aux bases de données in silico sur la mutagénicité/génotoxicité
• Annexe 11 : paramétrage de l’inhalation
• Annexe 12 : Approche du risque de cancer au cours de la vie
• Annexe 13 : Point de départ utilisé pour la dérivation du TTC (Thresholds of Toxicological Concern - Seuils de préoccupation toxicologique)

LW
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