En background de son opinion, le CSSC rappelle que les éventuels risques pour la santé qui peuvent être associés à la présence de nitrosamines dans les produits cosmétiques sont réglementés par la Directive Cosmétiques, dans ses Annexes II (interdiction) et III (restrictions) :

• Les entrées 410 et 411 de l'Annexe II concernent les nitrosamines elles-mêmes ainsi que les  alkyl- et alkanolamines et leurs sels

• Les entrées 60, 61 et 62 de l'Annexe III concernent les dialkylamides et dialkanolamides d'acides gras ; monoalkylamines, monoalkanolamines et leurs sels ; trialkylamines, trialkanolamines et leurs sels, avec pour chacun des taux maximums en amines secondaires autorisés dans les produits finis et/ou dans les ingrédients, des critères de pureté, des restrictions d'utilisation…

La mise en œuvre de ces dispositions s'est avérée difficile, rappelle le texte de cette opinion, les termes utilisés dans ces différentes entrées de la Directive étant relativement génériques et ouvrant la voie à des interprétations différentes  de la part des opérateurs économiques ou des autorités publiques, allant de ceux qui considèrent que toutes les structures chimiques contenant un groupe amine secondaire entrent dans le champ de ce texte à ceux qui adoptent une approche plus pratique en ne prenant en …