Suite à la classification du dioxyde de titane en cancérogène de catégorie 2 par inhalation (CMR2), la Commission européenne a demandé au CSSC (Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur) d’évaluer sa sécurité. Les experts viennent de publier leur Opinion préliminaire. Elle a été adopté par préocédure écrite le 7 août 2020, et est ouverte aux commentaires jusqu’au 7 septembre 2020.
Background
La Commission européenne a adopté le 4 octobre 2019 une classification en tant que “Cancérogène de catégorie 2 (inhalation)” pour le TiO2. Cette classification s’applique au TiO2 sous forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules ayant un diamètre aérodynamique ≤10 µm.
En janvier 2020, l’industrie a soumis un dossier pour défendre la sécurité du TiO2 conformément à l’Article 15, Paragraphe 1, du Règlement (CE) n°1223/2009. Étant donné que la forme nano du TiO2 est déjà réglementée par l’entrée 27 bis de l’Annexe VI du Règlement 1223/2009 (c’est-à-dire qu’elle ne doit pas être utilisée dans des applications susceptibles d’entraîner une exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation), ce dossier ne couvre que la forme non-nano du TiO2. Plus précisément, ce dossier est limité aux utilisations du TiO2 (non-nano) dans les produits cosmétiques qui peuvent entraîner une exposition du consommateur par inhalation (c’est-à-dire les produits en aérosol, en spray et en poudre).
Pour le background complet, voir les articles
• 14e ATP du CLP : le TiO2 officiellement classifié Cancérogène 2, COsmeticOBS, 19 février 2020
• Titanium dioxide : Demande d’Opinion au CSSC, CosmeticOBS, 10 février 2020
Opinion
1. Au vu des données fournies et …
