Le Règlement délégué (UE) 2020/217, adopté le 4 octobre 2019, vient d’être publié ce 18 février 2020. C’est la 14e ATP (Adaptation au progrès technique et scientifique) du Règlement CLP (Classification, étiquetage et emballage des substances). Elle concerne en tout six ingrédients qui peuvent être utilisés dans les produits cosmétiques, et notamment le dioxyde de titane (Titanium dioxide), qui devient donc officiellement un cancérogène de catégorie 2 par inhalation.
• Article actualisé le 25 février 2020, pour tenir compte du Rectificatif publié au Journal Officiel de l’Union Europénne, portant modification de la date d’entrée en application de ce Règlement.
• À noter : le Règlement Délégué 2121/797 du 8 mars 2021 a corrigé une erreur dans une des mentions d’avertissement prévue pour le Titanium dioxide : voir l’article CLP : Rectificatif pour les mentions d’avertissement du TiO2.
• Article actualisé le 17 juin 2021, pour tenir compte du Rectificatif publié au Journal Officiel de l’Union Europénne L 214/72, portant modification du numéro d’entrée dans l’Annexe VI du Titanium dioxide.
Dans ses “Considérants”, le texte de ce Règlement rappelle que les nouvelles dispositions qu’il contient sont la conséquence des propositions visant à introduire, actualiser ou supprimer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances qui ont été soumises à l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques).
En s’appuyant sur les avis formulés par le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence au sujet de ces propositions, ainsi que sur les observations envoyées par les parties intéressées, les classifications et l’étiquetage harmonisés de plusieurs substances, dont six peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques, ont donc été modifiées ou ajoutées. …
