Ce Règlement du 11 juillet 2016, publié au Journal officiel de l’Union européenne le 12 juillet, vient modifier l’Annexe IV (colorants) du Règlement Cosmétiques 1223/2009, pour introduire le Carbon black sous sa forme nano, et actualiser les critères de pureté du Carbon black non-nano.
Les considérants du Règlement 2016/1120
(1) Le noir de carbone est autorisé comme colorant dans les produits cosmétiques sous le numéro d’ordre 126 de l’annexe IV du Règlement (CE) n°1223/2009. Le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (ci-après le “CSSC”) a procédé à une évaluation des risques du noir de carbone (sous forme nano) et a rendu un avis le 12 décembre 2013, dans lequel il conclut que l’utilisation de noir de carbone dans sa forme nanostructurée (avec une taille de particule primaire de 20 nm ou plus) à une concentration allant jusqu’à 10 % p/p comme colorant dans les produits cosmétiques ne présente aucun risque d’effets nocifs chez l’homme après application sur une peau saine et intacte.
(2) Le CSSC a par ailleurs indiqué, dans un avis ultérieur du 23 septembre 2014 visant à clarifier le sens de l’expression “produits/applications en spray” pour les nanoformes de noir de carbone CI 77266, de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc, que l’avis sur le noir de carbone (sous forme nano) ne s’appliquait pas aux applications qui pourraient conduire à l’exposition des poumons du consommateur à des nanoparticules de noir de carbone par inhalation.
(3) Les conclusions du CSSC …
