Parmi les règlements complémentaires au nouveau CSAR (Cosmetic Supervision and Administration Regulation - Règlement sur la Supervision et l’Administration des produits Cosmétiques) celui sur la gestion des nouveaux ingrédients était particulièrement attendu. Le 28 août 2020, les autorités chinoises ont publié les “Instructions pour les dossiers d’enregistrement et de notification d’un nouvel ingrédient cosmétique”. Un texte qui va fondamentalement bouleverser les procédures, et considérablement simplifier les choses. Les experts de ChemLinked détaillent les changements et nouveautés qu’il détaille.
Pour qu’un ingrédient puisse être utilisé dans les produits cosmétiques en Chine, il doit être listé dans l’IECIC (Inventory of Existing Cosmetic Ingredients in China – Inventaire des ingredients existants en Chine), qui comprend plus de 800 ingrédients. Tous les autres sont considérés comme des nouveaux ingrédients, et doivent faire l’objet d’un enregistrement auprès de la NMPA (National Medicinal Products Administration), dont les conditions sont tellement strictes qu’il en est devenu quasi impossible.
Pour preuve, de 2004 à aujourd’hui, seuls 10 nouveaux ingrédients ont été approuvés (comme la Methylisothiazolinone en 2007, le Fructooligosaccharides en 2008 ou le Phenethyl resorcinol en 2012…), et aucun depuis 2014.
Mais tout cela, c’est bientôt du passé. À l’entrée en application du nouveau CSAR Cosmetic Supervision and Administration Regulation (Règlement sur la Supervision et l’Administration des produits Cosmétiques, le 1er janvier 2021, les procédures seront bien différentes.
La nouvelle donne
Le texte donne la définition d’un nouvel ingrédient : c’est un ingrédient naturel ou artificiel utilisé dans un produit cosmétique pour la première fois sur le territoire de la République Populaire de Chine.
Ces ingrédients seront dorénavant répartis en deux catégories :
• les ingrédients à risque fort (conservateurs, filtres UV, colorants, colorants capillaires, agents …
