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lundi 4 septembre 2023International

Le Brésil notifie un changement de sa réglementation de la Zinc pyrithione

Le Brésil notifie un changement de sa réglementation de la Zinc pyrithione

Le 10 août 2023, le Brésil a notifié sa Résolution n°806, qui vient modifier la liste datant de 2021 des substances que les produits de soin personnel, les cosmétiques et les parfums ne doivent pas contenir, sauf dans les conditions et avec les restrictions qu’elle établit. Elle transcrit la Résolution Mercosur n°35/22, qui a modifier les conditions d’emploi de la Zinc pyrithione.

Temps de lecture
~ 1 minutes

Par cette modification, les deux entrées qui concernaient la Zinc pyrithione (CAS : 13463-41-7, CE : 236-671-3), agent antiséborrhéique, antipelliculaire et conservateur, ont été regroupées dans la seule entrée n°49.
La substance, auparavant autorisée dans les produits pour combattre les pellicules à rincer jusqu’à 2 % et 0,25 % dans ce même type de produits sans rinçage, n’est plus admise aujourd’hui qu’en tant qu’agent antipelliculaire dans les produits capillaires à rincer jusqu’à 1 %.

Le délai d’adaptation a été fixé à un an, et les produits devront être conformes à cette nouvelle disposition avant le 11 août 2024, sous peine d’annulation de la notification ou de l’enregistrement.

Pour rappel, le Brésil a déjà interdit l’utilisation de la Zinc pyrithione en tant que conservateur.
En Europe, elle a été intégrée à l’Annexe II du Règlement Cosmétiques 1223/2009 par le Règlement 2020/1182 et est totalement interdite dans tous les produits cosmétiques depuis le 1er mars 2022.

Sources
Comité des obstacles techniques au commerce, Notification, G/TBT/N/BRA/1238/Add.1, Organisation Mondiale du Commerce, 10 août 2023
Resolução de Diretoria Colegiada Nº806, Ministério da Saúde - MS Agência Nacional de Vigilância Sanitária – ANVISA, 7 août 2023

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