Depuis le Brexit, la Grande-Bretagne a repris la main sur la gestion des ingrédients cosmétiques. Avec ses propres classifications CLP, ses dispositions spécifiques pour les substances CMR ou les nanomatériaux, son Règlement REACH… et sa détermination à ne pas forcément s’aligner sur l’Union européenne. Lors de la 8e conférence sur la réglementation et la conformité cosmétiques organisée par l’ERPA (Association européenne des Personnes Responsables cosmétiques), Francesca Rapolla, de la CTPA (British Cosmetic, Toiletry and Perfumery Association) a levé le voile sur le présent et futur des ingrédients cosmétiques en Grande-Bretagne.
Le GB CLP
Toutes les classifications existantes en Europe avant le 31 décembre 2020 ont été transposées dans le GB CLP (Règlement CLP de la Grande-Bretagne) et sont applicables telles quelles Outre-Manche. L’Annexe VI du Règlement CLP européen a simplement été rebaptisée GB MCL pour Mandatory Classification and Labelling.
Mais depuis le 1er janvier 2021, deux processus ont été mis en place pour la classification des substances.
• La classification d’origine européenne : sur la base de l’Opinion du CER de l’ECHA, le HSE (Health, Safety & Environment Department) prend une décision pour la Grande-Bretagne, validant (ou non) celle du CER. Les entreprises voulant apporter des commentaires à la proposition doivent le faire dans le cadre de la consultation de l’ECHA.
• La classification spécifique à la Grande-Bretagne : le HSE propose de lui-même une classification et une consultation spécifique est ouverte aux entreprises.
Dans les deux cas, et même si la classification a une origine européenne, ces processus peuvent créer des divergences avec l’Europe.
Un exemple donné par Francesca Rapolla : le d-limonène. Classifié Aquatic chronic 3 en Europe, il a été jugé comme relevant d’une classification en Aquatic chronic 1 en Grande-Bretagne.
Et cela n’est pas sans conséquences …
