Le point 4 de l’Annexe I est centré sur la pureté du produit : la présence d’impuretés et de traces, notamment de substances interdites, doit ainsi être évaluée et rapportée dans le RSPC (Rapport sur la Sécurité du Produit Cosmétique). Et, fait nouveau depuis l’entrée en application du Règlement 1223/2009, les informations doivent aussi porter sur le matériau d’emballage.
Le texte de l’Annexe I précise ce que recouvrent les données demandées concernant les impuretés, traces et informations concernant le matériau d’emballage :
• pureté des substances et des mélanges ;
• en cas de présence de substances interdites sous forme de traces, éléments prouvant qu’elle est techniquement inévitable ;
• caractéristiques pertinentes du matériau d’emballage, notamment sa pureté et sa stabilité.
Impuretés, traces, migrations et interactions
Quelques définitions pour comprendre le contexte de ce point 4 de l’Annexe I.
Impureté
Une impureté est une substance, présente de façon non intentionnelle dans une matière première ou un matériau d’emballage.
Trace
Une trace est une petite quantité d’une substance, présente de façon non intentionnelle dans le produit fini.
Elle peut provenir :
• des impuretés présentes dans les matières premières et les substances,
• du procédé de fabrication,
• d’une modification ou interaction chimique dans le produit fini, au cours de la conservation normale ou au contact du matériau d’emballage,
• du transfert potentiel de substances du conditionnement primaire vers le produit.
À noter : il n’y a pas de seuil établi pour définir la “petite quantité” qui caractérise une trace. Toute substance présente de façon non intentionnelle dans le produit …
