Le 19 mars 2024, l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) a publié la mise à jour du Plan d’action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP) pour les années 2024, 2025 et 2026. La liste comprend en tout 28 substances que les États membres vont ainsi évaluer dans le cadre du Règlement REACH. Huit d’entre elles peuvent être utilisées en cosmétique.
Les 28 substances incluses dans le CoRAP 2024-2026, suspectées de poser un risque pour la santé humaine ou l’environnement, vont être évaluées par les autorités compétentes de 11 États membres.
Ce plan comprend 11 nouvelles entrées et 17 déjà présentes dans les CoRAP précédents. 11 de ces 17 ont vu leurs évaluations reportées, principalement, explique l’ECHA, dans l’attente de nouvelles données qui ont été requises.
Un total de 10 substances doivent être évaluées en 2024, pour 13 en 2025 et 5 en 2026. L’ECHA prévient cependant que pour les substances programmées en 2025 et 2026, des changements pourraient être introduits dans la prochaine mise à jour du CoRAP en 2025.
Parmi les 28 substances concernées, huit peuvent à ce jour êtr utilisées en cosmétique.
Les substances “cosmétiques” à évaluer en 2024*
• NOUVEAU DANS LE CoRAP / CAS : 51981-21-6 - CE : 257-573-7 - N,N-bis(carboxylatométhyl)-L-glutamate tétrasodique - INCI : Tetrasodium glutamate diacetate - Fonction CosIng : Agent de chélation - Motif : Suspecté cancérogène, Utilisation par les consommateurs, Exposition de l’environnement, Exposition des travailleurs, Tonnage (agrégé) important, Utilisation très large - État membre évaluateur : France
• DÉJÀ DANS LE CoRAP / CAS : 22174-70-5 - CE : 244-815-1 …
