Le Royaume-Uni vient d’actualiser les annexes techniques de sa version du Règlement Cosmétiques 1223/2009, telle qu’amendée par le Product Safety and Metrology Statutory Instrument. Cette mise à jour concerne notamment la Deoxyarbutin, le Salicylic acid et 35 substances classées CMR, dont la Zinc pyrithione et le Butylphenyl methylpropional.
Suivant les avis rendus par le Chemical Safety of non-food and non-medicinal consumer products (SAG-CS), le gouvernement britannique vient de publier cette mise à jour, qui concerne en tout 37 ingrédients.
Deoxyarbutin
À l’Annexe 2 (substances interdites), la ligne suivante est insérée :
• Numéro d’ordre : 1645
• Nom chimique/DCI : 4-[(tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy]phenol
• Numéro CAS : 53936-56-4
• Numéro CE : 800-360-6
Après le 15 décembre 2022, les produits non-conformes ne peuvent plus être placés sur le marché au Royaume-Uni.
Les produits mis à disposition sur le marché avant le 15 décembre 2022 peuvent être mis à disposition sur le marché jusqu’au 15 mars 2023.
Rappel de la réglementation dans l’Union européenne
La Deoxyarbutin a été ajoutée à l’Annexe II par le Règlement 2021/1099, sous le numéro d’odre 1657, et est donc d’ores et déjà interdite.
Les substances CMR
À l’Annexe 2, les entrées suivantes sont insérées :
Numéro d’ordre |
Identification de la substance | ||
---|---|---|---|
Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE | |
1646 |
Cobalt INCI : - |
7440-48-4 | 231-158-0 |
1647 |
Métaldéhyde (ISO); 2,4,6,8-tétraméthyl-1,3,5,7-tétraoxacyclooctane INCI : - |
108-62-3 | 203-600-2 |
1648 |
Chlorure de méthylmercure INCI : … |