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lundi 27 mars 2023Règlementation

L'ECHA publie le CoRAP 2023-2025

L'ECHA publie le CoRAP 2023-2025

Le 21 mars 2023, l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) a publié la mise à jour du Plan d’action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP) pour les années 2023, 2024 et 2025. La liste comprend en tout 24 substances que les États membres vont ainsi évaluer dans le cadre du Règlement REACH. Sept d’entre elles peuvent être utilisées en cosmétique.

Temps de lecture
~ 4 minutes

La mise à jour du plan d’action continu communautaire (CoRAP) pour les années 2023 - 2025 répertorie 24 substances suspectées de présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement, pour évaluation par les autorités compétentes de 12 États membres.
Elle contient 6 substances nouvellement attribuées et 18 substances déjà incluses dans la précédente mise à jour du CoRAP 2022-2024, publiée le 22 mars 2022. Pour 16 de ces 18 substances, l’année d’évaluation a été reportée, principalement pour attendre la soumission de nouvelles informations demandées dans le cadre de l’évaluation du dossier.
Sur les 24 substances à évaluer, 6 le seront en 2023, 9 en 2024 et 9 en 2025. Toutefois, pour les substances répertoriées pour les années 2024 et 2025, des changements peuvent être introduits lors de la prochaine mise à jour du CoRAP en 2024.
Les 5 substances restantes des 27 substances répertoriées dans la précédente mise à jour CoRAP 2022-2024 sont retirées du CoRAP. Pour 3 de ces substances, les données sont déjà considérées comme suffisantes pour clarifier les préoccupations initiales, tandis que pour 2 d’entre elles, des informations pertinentes ont été demandées dans le cadre des processus d’évaluation des dossiers. Ces substances peuvent être réinscrites sur …

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