L’heure est à la déclaration des nanos. En plus de celle prévue par le Règlement Cosmétiques au niveau européen, une autre doit être effectuée à l’échelle française. C’est ce que rappelle un communiqué de presse du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Cette déclaration concerne toutes les substances à l’état nanoparticulaire et est obligatoire depuis le 1er janvier 2013.
Le Règlement Cosmétiques, applicable depuis le 11 juillet 2013, prévoit la déclaration et la notification des nanomatériaux présents dans les cosmétiques, six mois avant la mise sur le marché des produits qui en contiennent.
Une autre déclaration vient donc s’y ajouter, cette fois concernant tous les types de nanomatériaux, mais qui concernent uniquement ceux qui sont fabriqués, distribués ou importés sur le territoire français.
Communiqué du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
À ce jour, il semble que plus d’un millier de produits de notre vie courante contiennent des nanomatériaux : cosmétiques (crèmes solaires…), articles de sport, matériaux de construction et peintures, électronique… Pour autant, leurs usages ainsi que leurs profils de risques, du fait du caractère émergent de cette technologie, demeurent encore peu connus.
Aussi, à compter du 1er janvier 2013, l’ensemble des fabricants, distributeurs ou importateurs devront déclarer les usages de substances à l’état nanoparticulaire ainsi que les quantités annuelles produites, importées et distribuées sur le territoire français. Cette première déclaration, relative à l’année 2012, sera réalisée par voie électronique sur un site Internet dédié et sécurisé.
Cette déclaration permettra de mieux connaître les substances à l’état nanoparticulaire mises sur le marché et leurs …
