Le CSSC a publié son Opinion sur la solubilité des Silices synthétiques amorphes (SAS), adoptée lors de sa réunion plénière du 26 février 2019. L’enjeu était de déterminer si ces ingrédients cosmétiques répondent, ou non, à la définition d’un nanomatériau. Cette Opinion est ouverte aux commentaires jusqu’au 17 mai 2019.
Mise à jour du 3 juillet 2019 : cette Opinion a été finalisée lors de la réunion plénière du CSSC des 20 et 21 juin 2019, sans que la conclusion soit changée.
Background
L’Article 2 (1)(k) du Règlement 1223/2009 (le Règlement Cosmétiques) établit qu’un “nanomatériau” est un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm.
La Commission a reçu plusieurs notifications dans le cadre de l’Article 16 du Règlement Cosmétique pour quatre types de silices nanos.
En janvier 2018, l’Association des producteurs de Silices synthétiques amorphes (ASASP) a soumis un dossier dont l’objet était de démontrer que les SAS ne répondent pas à la définition d’un nanomatériau donnée par le Règlement Cosmétiques. De ce fait, selon le demandeur, aucune action exigée pour les nanomatériaux tels que définis par le Règlement Cosmétique ne s’applique aux SAS.
Pour le background complet, voir l’article
• Solubilité des SAS, Enrobages du TiO2 : 2 demandes d’Opinion au CSSC, du 26 mars 2018.
Opinion
1. Le CSSC considère-t-il que les Silices synthétiques amorphes (SAS) sont solubles (100 mg/L ou plus) ou dégradables/non-persistantes dans les systèmes biologiques, au regard de la définition des nanomatériaux donnée par le Règlement Cosmétiques ?
Après avoir examiné les données fournies dans ce dossier et celles disponibles dans la littérature publiée, le CSSC …
